Prise en compte de la gestion des eaux usées (EU) et des eaux pluviales (EP) dans les dossiers de demande d’autorisation d’urbanisme (D.D.A.U.)

Lire Information aux demandeurs d’autorisations d’urbanisme :  a-siaubc-vdc-suez-infoprocedureddau

Télécharger Grille d’analyse des DDAU (RI+GIEP+RMIV): b-2016-12-21-grilleanalysed-d-a-u-rigieprmiv-v21-12-2016-exemple

Télécharger Grille d’analyse des DDAU (RSP- EU – EP): c-2016-12-05-grilleanalysedossiersa-u-rsp-eu-ep-v05-12-2016

Lire Notice d’information relative à labonne présentation des plans masse et/ou VRD pour ce qui concerne les problématiques eaux usées, eaux pluviales, piscines et servitudes d’assainissement(valable à la fois pour les dossiers de demande d’autorisation d’urbanisme et pour les dossiers de demandes de branchements EU et EP ) :d-notice-usagers-eu-ep-version-siaubc_dec-2016

Lire Dossiers de demandes de branchements EU et EP (Notice de procédure) : e-siaubc-lde-procedure-de-demande-de-branchementv4-immeubleslotissement

Lire Dossier d’autorisation pour rejets de chantier (rejets EU+ rejets EP et assimilés : eaux d’exhaure + gestion des eaux de ruissellement + eaux diverses, process …) : f-formulaire-de-demande-de-rejet-deaux-dexhauresv2016-01-04